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- Commandes
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Les prix de nos produits ou services sont indiqués en [devise] et sont sujets à changement sans préavis. Les taxes applicables seront ajoutées au prix de vente. Le paiement doit être effectué au moment de la commande, sauf accord contraire de notre part. Nous acceptons les modes de paiement suivants : [liste des modes de paiement acceptés].
- Livraison
Nous ferons de notre mieux pour livrer les produits dans les délais convenus. Toutefois, les délais de livraison ne sont pas garantis et peuvent varier en fonction de facteurs indépendants de notre volonté. Les frais de livraison seront ajoutés au montant total de la commande.
- Garanties et retours
Nous offrons une garantie de [durée] sur nos produits. Si vous souhaitez retourner un produit pour quelque raison que ce soit, veuillez nous contacter dans les [nombre de jours] jours suivant la réception du produit pour obtenir un numéro de retour. Les produits retournés doivent être dans leur emballage d’origine et en bon état. Les frais de retour seront à votre charge, sauf si le retour est dû à une erreur de notre part.
- Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits ou services que nous vendons sont réservés. Vous acceptez de ne pas copier, distribuer, afficher, modifier, transmettre, vendre ou exploiter de quelque manière que ce soit les produits ou services que nous vendons sans notre autorisation écrite préalable.
- Limitation de responsabilité
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Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir indemnes notre société, nos dirigeants, employés et représentants de toute réclamation, responsabilité, dommage, perte, coût et dépense (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) résultant de votre utilisation de nos produits ou services.
- Droit applicable
Ces conditions générales de vente sont régies et interprétées conformément aux lois applicables en [pays où est basée l’entreprise]. Tout litige découlant de ces conditions générales de vente sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents situés dans [ville/état/pays où est basée l’entreprise].
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